Remboursements et règlements RTC

Remboursement

Les élèves du secondaire admissibles au transport scolaire sont assignés de façon prioritaire à un parcours du Réseau de transport de la Capitale (RTC), lorsqu’il est présent dans leur secteur. Dans ce cas, la Commission scolaire rembourse la partie imputable au transport scolaire matin et soir :

  • 50 % pour le 1er enfant
  • 65 % pour le 2e enfant;
  • 100 % pour le 3e enfant et les suivants.

Le remboursement du laissez-passer varie en fonction du nombre de mois utilisés et est effectué en deux versements (février et juin). 

Règlements

En tant que clients du RTC, les élèves qui utilisent le transport intégré doivent suivre quelques règlements. Nous vous invitons à consulter un document à cet effet.  Règlement comportements autobus